Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE FONT VIVE
M. BARTHES PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4293502
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2026
CHÂTEAU DE FONT VIVE de BARTHES PHILIPPE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE FONT VIVE

Déposée le 17 août 2016 par monsieur BARTHES PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE FONT VIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque CHÂTEAU DE FONT VIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE FONT VIVE arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

BARTHES PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE FONT VIVE , SAINTE-BARTHES S , CHÂTEAU SANARY BANDOL , B d'OR , SANARY


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690616 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.